Élaboration et instruction des dossiers relatifs à la gestion et aux rejets des eaux pluviales - Guide technique francilien

Le présent guide présente les principes de bonne gestion des eaux de pluie préconisés par la DRIEAT pour garantir la bonne compatibilité des projets d’aménagement avec les exigences réglementaires sur les eaux pluviales. Il s’adresse donc à la fois aux services chargés de l’instruction d’un dossier réglementaire comportant un volet de gestion des eaux pluviales et aux porteurs de projets et à leurs conseils (bureaux d’études, architectes, etc.).